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L’audit peut ??tre interne ou externe. L’audit peut ??tre financier. AI peut faire l’objet de missions contractuelles ou l??gales. L’audit est souvent plus large que la notion de r??vision et d??passe le domaine comptable et financier. Dans le domaine de l’audit comptable et financier, il existe plusieurs normes : ?? Internationales o Normes AFFICHA (International f??d??ration Fo concourants) : Audit et autres missions (examen limit??, proc??dures convenues, compilation). ?? En France o Les normes d’exercice professionnel de la CON??U (Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes). Les normes de l’OC (Ordre des Experts Comptables). La d??marche pr??sent??e ci-dessous est centr??e autour des pratiques et de la r??glementation en France, mais est boy amortissais vil-nov. 05, 2010 | 11 pages d’ ??tat. Valable dans ses grandes lignes pour tous les pays qui s’inspirent des pratiques comptables fran??aises. I Sommaire 12 Les missions d’audit des comptes annuels 12. 1 Le contr??le l??gal obligatoire | 2. 2 Le contr??le l??gal facultatif | 2. 3 Le contr??le contractuel 13 Contr??le interne et contr??le externe 13. 1 Le contr??le interne 13. Le contr??le externe 14 Certification des comptes 15 Grands cabinets d’audit 5. 1 Les cabinets d’audit en France | 5. 2 Les cabinets d’audit au niveau mondial D??marche g??n??rale d’audit comptable et financier en France Pour le PIC (Plan Comptable G??n??ral), la comptabilit?? est d??finie comme un syst??me d’organisation de l’information financi??re. La comptabilit?? est un outil qui fournit, apr??s traitement appropri??, un ensemble d’informations conforme aux besoins des utilisateurs : dirigeants, actionnaires, salari??s, banques, autres partenaires.
Il est important que l’image que la comptabilit?? donne de la la situation de l’entit?? soit la plus fid??le possible. Un entreront g??n??ral, s’appliquant ?? l’ensemble de la comptabilit??, en vue d’en v??rifier la r??gularit?? et la sinc??rit??, est indispensable ; telle est la mission, l??gale ou contractuelle, de l’auditeur des comptes. La notion de r??vision comptable est apparue avec la profession d’expert-comptable. Selon une ordonnance de 1945 : est expert-comptable, ?? celui qui fait profession de r??viser et d’appr??cier la comptabilit?? des entreprises et organismes, auxquels il n’est pas li?? par un contrat de travail ??. R??viser = revoir la comptabilit??). La notion d’audit (du latin “traduire”) est apparue au s??ve si??cle : fonction ‘auditeur de la Cour des comptes. Ce terme fut employ?? ensuite par les angle-saxos avant de revenir en France, dans le monde des affaires, puis s’est substitu?? ?? celui de r??vision dans la profession. La d??finition reconnue par les praticiens est la suivante : mission d’opinion, confi??e ?? un professionnel ind??pendant, utilisant une m??thodologie sp??cifique de diligences acceptables par rapport ?? des normes.
Les missions d’audit des comptes annuels Le contr??le l??gal et le contr??le contractuel Le contr??le l??gal s’applique en vertu d’une disposition l??gale obligatoire. Il peut s’exercer ?? l’initiative d’un juge. Le contr??le contractuel peut ??tre demand?? par l’entreprise ou par des tiers. Les objectifs sont diff??rents. Le contr??le l??gal obligatoire Commissariat aux comptes : Les soci??t??s de capitaux telles les soci??t??s par actions, SA, SAC et SAS sont soumises au contr??le l??gal, quelle que soit leur taille. Loi du r?? mars 1984) : les SON, SARI, SACS, ainsi que t contr??le l??gal, quelle que soit leur taille. (Loi du hier mars 1984) : es SON, SARI, SACS, ainsi que toute personne morale ayant une activit?? ??conomique rel??ve du contr??le, d??s lors qu’elles d??passent au moins 2 des seuils suivants : Total du bilan > 1,55 M?? ?? Chiffre d’affaires hors taxes > 3,10 M?? ?? Nombre de salari??s > 50 Les dispositions alg??riennes prescrivent un contr??le l??gal aux SARI quelle que soit leur taille et excluent de ce contr??le l??gal les soci??t??s de personnes (SON… ).
Commissariat ?? la transformation : lors des op??rations de transformation, le C. A. C. (commissaires aux comptes) si la soci??t?? en est dot??e, ou ?? d??faut un commissaire ?? la transformation nomm??, ??tablissent un rapport sur la r??gularit?? des op??rations de transformation et sur la situation de la soci??t?? transform??s (code de commerce art. 24-3, 223-43, 225-244, 225-245) Commissariat ?? la fusion ou scission : un commissaire ?? la fusion ou ?? la scission, ind??pendant des commissaires aux comptes des soci??t??s fusionn??es ou de la soci??t?? scind??e est nomm?? (code de commerce).
AI ??tablit un rapport pr??sent?? lors de l’assembl??e g??n??rale extraordinaire approuvant l’op??ration. Commissariat aux apports : (code de commerce) apports en nature, obligatoire lorsque a valeur d’un apport d??passe 7 500 ?? (cr??ation de soci??t?? ou augmentation de capital). Le contr??le l??gal facultatif Ce contr??le est d??cid?? par les associ??s ou par le juge. Dans es SON et SACS non soumises au contr??le ??gal obligatoire, les associ??s peuvent d??signer un C. A. C. L’unanimit?? ou une majorit?? pr??vue dans les statuts. Dans les SARI, les associ??s peuvent nommer un C. A. C. Ai l’??GE, ?? la majorit?? majorit?? ordinaire. Le contr??le contractuel La demande de ce contr??le peut ??tre effectu??e par l’entreprise ou par des tiers. Ce contr??le doit respecter les normes de l’OC (Ordre des experts-comptables). Toute information comptable et financi??re peut avoir des cons??quences graves sur l’entreprise, aussi est-il n??cessaire pour es dirigeants de s’assurer de la sinc??rit?? des informations.
Les pr??occupations d’une r??vision pour les dirigeants sont le plus souvent : ?? les besoins d’une information financi??re fiable avant de la pr??senter ?? des tiers ou aux associ??s, ?? l’appr??ciation de l’organisation comptable actuelle afin d’en d??celer les insuffisances et de les am??liorer, ?? la n??cessit?? d’??viter des fraudes et des d??tournements. Certains tiers ou partenaires de l’entreprise en relation avec elle ont souvent int??r??t ?? ce que les comptes soient pr??alablement r??vis??s avant de prendre des d??cisions.
Ainsi, la demande du contr??le peut ??tre faite par : les banques, ?? les salari??s, par ‘interm??diaire du comit?? ou des syndicats, ?? une entreprise voulant fusionner, ?? l’autorit?? des march??s financiers (MAFIA). Le contrat qui lie l’auditeur est consid??r?? comme un contrat d’entreprise dans le sens de l’article 1 710 du Code civil fran??ais (contrat par lequel l’une des parties s’engage faire quelque chose pour l’autre, moyennant un prix convenu entre elles). D’apr??s les normes professionnelles, l’expert-comptable et son client d??finissent une lettre de mission, d??finissant les obligations r??ciproques.
Contr??le interne et contr??le externe Deux types de contr??le : le contr??le interne et externe. Interne D??finition donn??e par les experts-comptables, en congr??s en 1977 : le contr??le interne est l’ensemble des s??curit??s contribuant ?? la ma??trise de l’entreprise. AI a pour but d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualit?? de l’information d’une part et de l’autre, l’application des instructions de la direction, et de favoriser l’am??lioration des performances.
Il se manifeste par l’organisation, les m??thodes et les proc??dures de chacune des activit??s de l’entreprise pour maintenir la p??rennit?? de celle-ci. D??finition donn??e par les C. A. C. , en 1987 : ?? le contr??le interne est constitu?? par l’ensembles des mesures de contr??le comptable ou autre, que la direction d??finit, applique et surveille, sous sa responsabilit??, afin d’assurer la protection du patrimoine de l’entreprise et la fiabilit?? des enregistrements comptables et des comptes annuels qui en d??coulent ??.
D??finition de l’am??ricain Institue Fo certifier Public concourants : ?? le contr??le interne est form?? de plans d’organisation et de toutes les m??thodes et proc??dures adopt??es ?? l’int??rieur d’une entreprise pour prot??ger ses actifs, contr??ler l’exactitude des informations fournies par a comptabilit??, accro??tre le rendement et assurer l’application des instructions de la direction. D??finition donn??e par la norme 400 de l’ISBAS (International audition and Assurance Standard aborda) : ?? le syst??me de contr??le interne est l’ensemble des politiques et proc??dures mises en ??ouvre par la direction d’une entit?? en vue d’assurer, dans la mesure du possible, la gestion rigoureuse et efficace de ses activit??s.
Ces proc??dures impliquent le respect des politiques de geste??on, la sauvegarde des actifs, la pr??vention et la d??tection des fraudes et des erreurs, l’exhaustive des enregistrements imputables et l’??tablissement en temps voulu d’informations financi??res stables. ?? En r??sum?? : ?? Application des instructions de la direction. ?? Favoriser les performances de l’entit??. Maintes ai ayant d??finition ?? Protection du patrimoine. Contr??le Interne ?? Fiabilit?? de l’information comptable.