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En revanche, elle a laiss?? de c??t?? le probl??me d??licat du contenu de telles normes en adoptant une d??finition qui semble au premier abord circulaire ou tautologie. De fait, en se bornant affirmer l’intelligibilit?? des r??gles imp??ratives et pr??ciser qu’elles peuvent ??tre modifi??es exclusivement par des r??gles de m??me caract??re, l’article 532 se contente de d??crire la nature de telles r??gles sans fournir de crit??res d’identification.
La formule retenue d’une ?? norme quelle aucune d??rogation n’est permise ?? r??pond ?? la question par la question, l’intelligibilit?? n’??tant ni l’explication du caract??re imp??ratif, ni sa justification, tandis que le rapport d’interchangeable ??tabli entre ?? normes imp??ratives ?? et ?? normes ind??r??glables ?? tient davantage du cercle vicieux que d’une d??finition v??ritablement op??rationnelles. Les traductions de l’espagnol vers le fran??ais propos??es dans la pr??sente contribution ont ??t?? r??alis??es par l’auteur de ces lignes. 1 Cr????e par la Convention am??ricaine des droits de l’homme qui est en vigueur depuis 1978 apr??s voir ??t?? adopt??e en 1 969 par l’Organisation des ??tats am??ricains (O. E. A. ), la Cour ent??rineraient fut constitu??e d??s 1979 avec l’??lection de ses premiers juges.
La ratification de la Convention am??ricaine n’??tant pas devenue, comme au sein du c??ne juges. La ratification de la Convention am??ricaine n’??tant pas devenue, comme au sein du Conseil de l’europ??en, une condition d’adh??sion et de permanence au sein de l’. E. A. , seuls 24 ??tats, sur les 35 que compte l’Organisation, ont ratifi?? ce trait??. Parmi ceux-ci, 22 ont souscrit ?? la clause facultative de comp??tence contentieuse obligatoire de la
Cour (Argentine, barbare, boulimie, brebis, colombier, accosta- ricin, chilien, ??quateur, le salivaire, Grenade, gutturale, hait, moudras, musique, incarc??ra, panorama, partagea, per??u, R??publique dominicaine, surprime, uruguayen, ??ventuels), une clause facultative qui rapproche le syst??me interpr??terait de la proc??dure appliqu??e en europ??en avant l’entr??e en vigueur, en 1998, du Protocole no 11 ?? la Convention europ??enne des droits de l’homme. A cette fonction contentieuse, s’ajoute une fonction consultative qui s’exerce ?? l’??gard de tous les ??tats de l’. E. A. Ah compris ceux n’ayant pas ratifi?? la Convention. Pour une analyse pr??cise et d??taill??e de ce syst??me r??gional de protection des droits de l’homme, voyou. En particulier l’ouvrage de (L. ) ENNOBLI, La Convention am??ricaine des droits de l’homme. M??canisme de protection et ??tendue des droits et libert??s, br??l??es : bruyant, 737 pp. 2 Article 53 – Trait??s en conflit avec une norme imp??rative du droit international g??n??ral (jus cognes) : ?? Est nul tout trait?? qui, au moment de sa conclusion, est en conflit avec une norme imp??rative du droit international g??n??ral.
Aux fins de la pr??sente Convention, une norme imp??rative du droit international ??nerva est une norme accept??e et reconnue par la communaut?? internationale des ??tats dans son ensemble en tant que norme ?? laquelle aucune d??rogation n’est permise et qui ne peut ??tre modifi??e que par une nouvelle norme du droit international g??n??ral ayant le m??me caract??re ??. 3 Nombreux sont les auteurs qui rel??vent cette d??ficience de la d??finition conventionnelle du jus cognes. voyou. Notamment : CHAMELIER-GENDARME, Humanit?? et souverainet??s.
Aussi ne trouve-t-on pas d’inventaire des normes imp??ratives dans la Convention de Vienne sur le droit des trait??s de 19695, pas davantage que dans les Articles sur la responsabilit?? de l’??tat pour fait internationalisent illicite de 2001 qui massacrent pourtant un chapitre il aux ?? Violations graves d’obligations d??coulant de normes imp??ratives du droit international g??n??ral ??.
A ces deux moments-cl??s de son des trait??s d’abord, dans le droit de la responsabilit?? internationale des ??tats ensuite, celle-ci a n??anmoins exprim?? le souhait que l’exact contenu des r??gles imp??ratives soit fix?? par la pratique ??tatique et par la jurisprudence des tribunaux internationaux. Elle nourrissait l’espoir que les normes imp??ratives, en tant qu’expression juridique de la conscience de la communaut?? internationale dans son ensemble, s’imposent d’elles- mes aux ??tats comme au juge dans un cas particulier.